MENTIONS LEGALES

DRAL

Le site www.proesthetic.be est édité et exploité par la SRL DRAL – Avenue du Bois d’Hongrée 12 – 1460 Ittre –
N° TVA : BE 0462 650 111 – RPM Nivelles

Editeur – Directeur de publication
Responsable de la rédaction et de la publicité

Madame Annick Mermuys annickmermuys@skynet.be Tel.: +32 (0)478 60 30 21

Hébergement

Ce site internet est hébergé chez OVH. 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Limitation de responsabilité

Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif.

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par DRAL et sur lesquels DRAL n’exerce aucun contrôle technique ou de contenu.

Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de DRAL ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

DRAL décline toute responsabilité en cas d’interruption temporaire (notamment pour cause de maintenance technique) ou définitive de l’accès au site. La responsabilité de DRAL ne saurait davantage être engagée en raison du dommage que le piratage total ou partiel du site pourrait causer à l’utilisateur ou à un tiers, de même qu’en raison du dommage éventuel causé à une installation informatique suite à l’utilisation de son site ou d’un site tiers vers lequel il renvoie.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (incluant de façon non limitative les textes, graphismes, images, logos, bases de données, icônes,…) ainsi que sa mise en forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données,…) est la propriété exclusive de DRAL, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés tierces, partenaires ou auteurs. La reproduction, la représentation, le transfert, la communication au public ou l’enregistrement intégral ou partiel de ces éléments, par quelque procédé et sur support que ce soit, sont formellement interdits sans l’autorisation expresse et préalable de DRAL, et pourront donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur. La loi belge est d’application à l’utilisation du présent site. En cas de litige, seuls les tribunaux de Nivelles seront compétents.

Données personnelles

Les données personnelles qui nous sont communiquées sont traitées avec le plus grand soin et dans le strict respect de la législation applicable.

Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.

Cookies

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies, destinés à optimiser votre visite et à retenir vos choix techniques. Tout cookie placé par le site sur votre ordinateur peut être immédiatement supprimé en configurant les préférences de votre navigateur internet. Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Le présent site utilise Google Analytics pour analyser le trafic à des fins statistiques. Il vous est loisible de refuser le suivi de votre visite à des fins statistiques (lien).